Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROMILL (société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
1658083
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
Marque figurative de EUROMILL (société en commandite par actions

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1991 par la société EUROMILL (société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROMILL (société en commandite par actions domicilié(e) 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS (dossier no 2189079) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2189079) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658083.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 2011.

EUROMILL (société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL , COUSCOUS LA RENOMMEE , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE ROI ARTHUR , PATIX , VALENTIN , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE GALEHAUT , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE MORGANE


EUROMILL (société en commandite par actions) - 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS (dossier no 2189079) - France - SIREN 056807712


CABINET MALEMONT - (dossier no 2189079) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189079 - Publication au BOPI 2001-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385209 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 29 août 2005 - Changement de nature juridique n°417129 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 1 mars 1996 - Changement d'adresse n°198428 - Publication au BOPI 1996-03-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir